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Membre(s): 1 Invité(s): 30
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1 Utilisateur(s) anonymes
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TVA ATN voiture de société |
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Internaute
Inscrit: 7/17 12:01:16
Post(s): 5
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Bonjour,
En établissement mon mémoire, j'ai un soucis. Pour situer au niveau TVA c'est une SPRL. Je dois clôturer les comptes au 31/12/2009. Tous mes comptes TVA sont soldés mais il me reste via une déclaration TVA en 61 un montant de 269.52€ qui correspond à un ATN sur véhicule. J en conclut que l ATN n'a pas été comptablisé et que je dois le faire ! Je sais que le véhicule est une toyota corolla. J'ai trouvé une formule pour l'ATN avec un coefficient de 1.0855. Mais je n'arrive pas à retrouver le montant initial de l'ATN. Pourriez-vous m'aider ?
Merci
Contribution le : 7/17 12:09:43
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Semi pro 
Inscrit: 2004/10/18 13:45
De Nivelles
Post(s): 672
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La valeur de l'ATN dépend du taux de polution de la voiture et du type de carburant ainsi que de savoir si l'utilisateur de la voiture habite à + ou - de 25 km du lieu de travail.
Il s'agit de la nouvelle règle d'application depuis 2009.
Voir les autres interventions sur le sujet.
Contribution le : 7/18 17:39:14
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Chaque être est unique ... Chaque contribuable aussi !
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Accro 
Inscrit: 2004/10/7 19:16
De Brabant wallon
Post(s): 1895
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Citation : toulou a écrit: Bonjour,
En établissement mon mémoire, j'ai un soucis. Pour situer au niveau TVA c'est une SPRL. Je dois clôturer les comptes au 31/12/2009. Tous mes comptes TVA sont soldés mais il me reste via une déclaration TVA en 61 un montant de 269.52€ qui correspond à un ATN sur véhicule. J en conclut que l ATN n'a pas été comptablisé et que je dois le faire ! Je sais que le véhicule est une toyota corolla. J'ai trouvé une formule pour l'ATN avec un coefficient de 1.0855. Mais je n'arrive pas à retrouver le montant initial de l'ATN. Pourriez-vous m'aider ?
Merci
Le résultat obtenu par le coefficient de 1.0855 représente le montant HTVA de l'ATN.
Contribution le : 7/19 9:08:14
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Choisis ta vie et fais la toi-même Te vouant à ce qui te satisfait Fais les choses que tu aimes Et aime les choses que tu fais
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Internaute
Inscrit: 2006/3/26 10:30
De Bruxelles
Post(s): 51
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Bonjour,
Voici le calcul:
Supposons ATN Voiture = X TVA due = Y = 269,52 €
Alors;
La formule est: TVA due = ATN - (ATN/1,0855) Donc Y = X - (X/1,0855) => Y = [(1,0855 X -X) / 1,0855 ] => Y = X [ (1,0855 - 1) / 1,0855 ] => 0,0855 X = 1,0855 Y Donc X = (1,0855 Y) / 0,0855 X = (1,0855 x 269,52 € ) / 0,0855 X = 3.421,80 € Donc ATN Voiture = 3.421,80 €
Bon Mémoire
Contribution le : 7/22 7:53:31
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Internaute
Inscrit: 7/17 12:01:16
Post(s): 5
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Merci beaucoup je n'avais pas pensé aux math financières
Grand merci
Maintenant je dois comptabiliser cet ATN pour se faire je dois supposer que le gérant va faire une facture à sa société ?
J'ai pensé comme suit :
618 ATN 3421.80
A 440 FAR 3152.28 451300 Tva a regul a payer 269.52
Contribution le : 7/24 11:20:27
Edité par toulou sur 24/7/2010 14:21:07
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Aspirant 
Inscrit: 2004/5/29 22:13
De Bruxelles
Post(s): 136
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L'écriture est correct sauf que moi même j'utiliserai un compte de produit - voir un 74...pour reprendre l'ATN hors TVA et le compte courrant de gérant pour bien marquer qu'il doit payer cette somme à la société (à la place de 440).
Contribution le : 7/24 22:09:01
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Accro 
Inscrit: 2004/1/16 17:01
De Brabant wallon
Post(s): 7222
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Double connerie !
Ainsi donc le bénéficiaire n'aurait plus d'ATN 'fictif' puisque vous auriez un compte de charge (Si possible un sous-compte de rémunération) et, surtout, votre FAR (Pourquoi ?) représenterait un montant hors TVA !
Si vous voulez VRAIMENT comptabiliser une opération purement fiscale (En d'autres termes, extracomptable !),
vous passez une écriture du style
623*** à 74*** à 451***
ou mieux encore (de sorte que l'intéressé n'aura plus d'ATN à déclarer puisqu'il devra le payer !!!!)
174*** à 74*** à 451***
Contribution le : 7/25 8:29:16
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Semi pro 
Inscrit: 2005/12/14 14:18
De Liège
Post(s): 733
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Personnellement, j'aurais tendance à me calquer sur la position de l'IPCF (Pacioli 67 du 31 décembre 1999)
6182 Rémunération - Av. nat 62.000 74 à Récupération frais véhicule 56.503 451 TVA à payer (10,0825 %) 5.697
Si une facture est adressée à l’administrateur, la TVA à appliquer est de 21%.
Contribution le : 7/25 10:43:29
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Internaute
Inscrit: 7/17 12:01:16
Post(s): 5
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Le truc on sait pas si il y a une facture ou si l'ATN concerne un gérant ou un employé !
Mais vu que la TVA sur ATN à été déclarée c'est que il y a une base pour cela, style une facture non?
Dès lors je vois pas trop comment comptabiliser
Contribution le : 7/26 9:36:17
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Semi pro 
Inscrit: 2005/12/14 14:18
De Liège
Post(s): 733
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Théoriquement, une TVA sur facture passera par le facturier de vente et par les codes 03/54 de la déclaration.
La TVA sur ATN non facturé passera par le code des régularisations TVA et pas par un compte client ^^
Contribution le : 7/27 17:12:40
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Internaute
Inscrit: 7/17 12:01:16
Post(s): 5
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Donc je passe l'écriture comme tu l'as précédement citée :
6182 Rémunération - Av. nat 3421.50 à 74 Récupération frais véhicule 3152,28 451 TVA à payer (10,0825 %) 269.52
Contribution le : 7/28 11:44:33
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Semi pro 
Inscrit: 2005/12/14 14:18
De Liège
Post(s): 733
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Perso, j'ai un compte spécial pour les Régularisations, cela me permet de m'en rappeler lors de la déclaration et d'avoir mes soldes qui correspondent quasi tout le temps avec mes codes 54/59
Contribution le : 7/30 12:09:41
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Re: TVA ATN voiture de société |
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Internaute
Inscrit: 7/17 12:01:16
Post(s): 5
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Oui oui moi aussi j'ai un compte à part pour les régularisations
Contribution le : 8/1 14:33:59
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