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Parcourir ce sujet:   1 Utilisateur(s) anonymes





TVA ATN voiture de société
Internaute
Inscrit:
7/17 12:01:16
Post(s): 5
Hors Ligne
Bonjour,

En établissement mon mémoire, j'ai un soucis.
Pour situer au niveau TVA c'est une SPRL. Je dois clôturer les comptes au 31/12/2009. Tous mes comptes TVA sont soldés mais il me reste via une déclaration TVA en 61 un montant de 269.52€ qui correspond à un ATN sur véhicule. J en conclut que l ATN n'a pas été comptablisé et que je dois le faire !
Je sais que le véhicule est une toyota corolla. J'ai trouvé une formule pour l'ATN avec un coefficient de 1.0855. Mais je n'arrive pas à retrouver le montant initial de l'ATN.
Pourriez-vous m'aider ?

Merci

Contribution le : 7/17 12:09:43
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Re: TVA ATN voiture de société
Semi pro
Inscrit:
2004/10/18 13:45
De Nivelles
Post(s): 672
Hors Ligne
La valeur de l'ATN dépend du taux de polution de la voiture et du type de carburant ainsi que de savoir si l'utilisateur de la voiture habite à + ou - de 25 km du lieu de travail.

Il s'agit de la nouvelle règle d'application depuis 2009.

Voir les autres interventions sur le sujet.

Contribution le : 7/18 17:39:14
_________________
Chaque être est unique ...
Chaque contribuable aussi !
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Re: TVA ATN voiture de société
Accro
Inscrit:
2004/10/7 19:16
De Brabant wallon
Post(s): 1895
Hors Ligne
Citation :

toulou a écrit:
Bonjour,

En établissement mon mémoire, j'ai un soucis.
Pour situer au niveau TVA c'est une SPRL. Je dois clôturer les comptes au 31/12/2009. Tous mes comptes TVA sont soldés mais il me reste via une déclaration TVA en 61 un montant de 269.52€ qui correspond à un ATN sur véhicule. J en conclut que l ATN n'a pas été comptablisé et que je dois le faire !
Je sais que le véhicule est une toyota corolla. J'ai trouvé une formule pour l'ATN avec un coefficient de 1.0855. Mais je n'arrive pas à retrouver le montant initial de l'ATN.
Pourriez-vous m'aider ?

Merci


Le résultat obtenu par le coefficient de 1.0855 représente le montant HTVA de l'ATN.

Contribution le : 7/19 9:08:14
_________________
Choisis ta vie et fais la toi-même
Te vouant à ce qui te satisfait
Fais les choses que tu aimes
Et aime les choses que tu fais
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Re: TVA ATN voiture de société
Internaute
Inscrit:
2006/3/26 10:30
De Bruxelles
Post(s): 51
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Bonjour,

Voici le calcul:

Supposons ATN Voiture = X
TVA due = Y = 269,52 €

Alors;

La formule est: TVA due = ATN - (ATN/1,0855)
Donc
Y = X - (X/1,0855)
=>
Y = [(1,0855 X -X) / 1,0855 ]
=>
Y = X [ (1,0855 - 1) / 1,0855 ]
=>
0,0855 X = 1,0855 Y
Donc
X = (1,0855 Y) / 0,0855
X = (1,0855 x 269,52 € ) / 0,0855
X = 3.421,80 €
Donc ATN Voiture = 3.421,80 €

Bon Mémoire

Contribution le : 7/22 7:53:31
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Re: TVA ATN voiture de société
Internaute
Inscrit:
7/17 12:01:16
Post(s): 5
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Merci beaucoup je n'avais pas pensé aux math financières

Grand merci

Maintenant je dois comptabiliser cet ATN pour se faire je dois supposer que le gérant va faire une facture à sa société ?

J'ai pensé comme suit :

618 ATN 3421.80

A 440 FAR 3152.28
451300 Tva a regul a payer 269.52

Contribution le : 7/24 11:20:27

Edité par toulou sur 24/7/2010 14:21:07
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Re: TVA ATN voiture de société
Aspirant
Inscrit:
2004/5/29 22:13
De Bruxelles
Post(s): 136
Hors Ligne
L'écriture est correct sauf que moi même j'utiliserai un compte de produit - voir un 74...pour reprendre l'ATN hors TVA et le compte courrant de gérant pour bien marquer qu'il doit payer cette somme à la société (à la place de 440).

Contribution le : 7/24 22:09:01
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Re: TVA ATN voiture de société
Accro
Inscrit:
2004/1/16 17:01
De Brabant wallon
Post(s): 7222
En ligne
Double connerie !

Ainsi donc le bénéficiaire n'aurait plus d'ATN 'fictif' puisque vous auriez un compte de charge (Si possible un sous-compte de rémunération) et, surtout, votre FAR (Pourquoi ?) représenterait un montant hors TVA !

Si vous voulez VRAIMENT comptabiliser une opération purement fiscale (En d'autres termes, extracomptable !),

vous passez une écriture du style

623***
à 74***
à 451***

ou mieux encore (de sorte que l'intéressé n'aura plus d'ATN à déclarer puisqu'il devra le payer !!!!)

174***
à 74***
à 451***

Contribution le : 7/25 8:29:16
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Re: TVA ATN voiture de société
Semi pro
Inscrit:
2005/12/14 14:18
De Liège
Post(s): 733
Hors Ligne
Personnellement, j'aurais tendance à me calquer sur la position de l'IPCF (Pacioli 67 du 31 décembre 1999)

6182 Rémunération - Av. nat 62.000
74 à Récupération frais véhicule 56.503
451 TVA à payer (10,0825 %) 5.697

Si une facture est adressée à l’administrateur, la TVA à appliquer est de 21%.

Contribution le : 7/25 10:43:29
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Re: TVA ATN voiture de société
Internaute
Inscrit:
7/17 12:01:16
Post(s): 5
Hors Ligne
Le truc on sait pas si il y a une facture ou si l'ATN concerne un gérant ou un employé !

Mais vu que la TVA sur ATN à été déclarée c'est que il y a une base pour cela, style une facture non?

Dès lors je vois pas trop comment comptabiliser

Contribution le : 7/26 9:36:17
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Re: TVA ATN voiture de société
Semi pro
Inscrit:
2005/12/14 14:18
De Liège
Post(s): 733
Hors Ligne
Théoriquement, une TVA sur facture passera par le facturier de vente et par les codes 03/54 de la déclaration.

La TVA sur ATN non facturé passera par le code des régularisations TVA et pas par un compte client ^^

Contribution le : 7/27 17:12:40
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Re: TVA ATN voiture de société
Internaute
Inscrit:
7/17 12:01:16
Post(s): 5
Hors Ligne
Donc je passe l'écriture comme tu l'as précédement citée :

6182 Rémunération - Av. nat 3421.50
à 74 Récupération frais véhicule 3152,28
451 TVA à payer (10,0825 %) 269.52

Contribution le : 7/28 11:44:33
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Re: TVA ATN voiture de société
Semi pro
Inscrit:
2005/12/14 14:18
De Liège
Post(s): 733
Hors Ligne
Perso, j'ai un compte spécial pour les Régularisations, cela me permet de m'en rappeler lors de la déclaration et d'avoir mes soldes qui correspondent quasi tout le temps avec mes codes 54/59

Contribution le : 7/30 12:09:41
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Re: TVA ATN voiture de société
Internaute
Inscrit:
7/17 12:01:16
Post(s): 5
Hors Ligne
Oui oui moi aussi j'ai un compte à part pour les régularisations

Contribution le : 8/1 14:33:59
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